Author Archives : Antimanuel

Home  /  Author : Antimanuel

L’ascenseur social est-il en panne ?

On novembre 25, 2015, Posted by , In Brèves de couloir, With Commentaires fermés sur L’ascenseur social est-il en panne ?

  L’ascenseur social était en panne, alors j’ai pris l’escalier. L’ascension a pris plus de temps que prévu. Malgré tout, les portes des étages supérieurs sont restées closes, verrouillées de l’intérieur…   Je devais avoir 17 ans. J’accompagnais un ami et prenions l’ascenseur pour nous rendre chez lui au quatrième…

Le code du travail du XXIème siècle : une révolution déjà actée

On novembre 10, 2015, Posted by , In Doctrine, With Commentaires fermés sur Le code du travail du XXIème siècle : une révolution déjà actée

  La lecture du document présenté le 4 novembre 2015 à la presse par le gouvernement ne laisse aucun doute : Le code du travail va connaître une véritable révolution Cependant, puisque seuls les objectifs, la théorie et la méthode sont exposés, il est impossible, à ce stade, de savoir si cette…

Fiche n° 1 : Est-ce que ça vaut le coup de réclamer l’application du droit du travail ?

On octobre 24, 2015, Posted by , In Fiche 1,Fiches impertinentes, With Commentaires fermés sur Fiche n° 1 : Est-ce que ça vaut le coup de réclamer l’application du droit du travail ?

J’entends déjà certains me dire [1] que c’est une bien drôle de question : si vous êtes venus jusqu’ici, c’est que vous êtes rudement motivés (et rebelles) ! Pourtant, c’est une question préalable indispensable. En effet, qui veut réellement aider un salarié doit lui rappeler les risques inhérents à son statut, voire devra tenter…

« Vous voulez une réponse juste ou juste une réponse ? »

On février 1, 2015, Posted by , In Brèves de couloir, With Commentaires fermés sur « Vous voulez une réponse juste ou juste une réponse ? »

Superbe ! Si je ne me trompe, c’est un chiasme. Je le dois à mon tuteur en droit du travail. Il avait plus de 30 années d’expérience quand il a bien voulu me dispenser son savoir ou, comme il préférait dire, me délivrer « une boite à outil » pour…

La tendance jurisprudentielle à faire peser la charge de la preuve sur l’employeur

On juin 12, 2013, Posted by , In Doctrine,Santé & Sécurité, With Commentaires fermés sur La tendance jurisprudentielle à faire peser la charge de la preuve sur l’employeur

Alors que l’article 1315 du code civil impose que « celui qui réclame l’exécution d’une obligation doit la prouver », une inversion de la charge de la preuve tends à s’imposer en droit du travail, du moins en matière de santé et de sécurité. Ainsi, il revient désormais à l’employeur…

Sauf usage ou disposition conventionnelle contraire, les salariés n’acquièrent pas de congés payés pendant une maladie non professionnelle

On avril 1, 2013, Posted by , In Congés,Critique du droit social, With Commentaires fermés sur Sauf usage ou disposition conventionnelle contraire, les salariés n’acquièrent pas de congés payés pendant une maladie non professionnelle

La Cour de cassation vient de décider (Cass. Soc., 13 mars 2013, n° 11-22285) que les salariés en arrêt de travail suite à une maladie non professionnelle n’acquièrent pas de congés payés. Estimant qu’une directive communautaire ne peut « permettre, dans un litige entre des particuliers, d’écarter les effets d’une disposition de…

« À quoi bon le code du travail ? Germinal, c’est fini ! »

On mars 1, 2013, Posted by , In Brèves de couloir, With Commentaires fermés sur « À quoi bon le code du travail ? Germinal, c’est fini ! »

La question peut, a priori, paraître pertinente. C’est vrai, à quoi bon le droit du travail ? La tertiarisation de l’économie française n’a t-elle pas abaissé le degré de conflictualité dans les entreprises ? Les salariés ne sont-ils pas de plus en plus autonomes dans l’exécution de leur travail ? D’éminents auteurs ont analysé…

Les travailleurs de nuit bénéficient d’un repos de 11 heures consécutives immédiatement après la fin de leur service

On octobre 25, 2012, Posted by , In Critique du droit social,Durée du travail, With Commentaires fermés sur Les travailleurs de nuit bénéficient d’un repos de 11 heures consécutives immédiatement après la fin de leur service

Par paresse, je n’avais pas commenté un arrêt pourtant extrêmement important (Cass. Soc., 27 juin 2012, n° 10-21306). Comme quoi « la paresse ne profite jamais » puisque l’actualité jurisprudentielle m’invite à revenir sur ce coup de force de la Cour de cassation. Pour comprendre cet arrêt, un retour sur les faits s’impose. Un travailleur…

L’employeur doit prouver qu’il respecte les repos et durées maximales prévus par le droit de l’Union européenne

On octobre 21, 2012, Posted by , In Critique du droit social,Durée du travail, With Commentaires fermés sur L’employeur doit prouver qu’il respecte les repos et durées maximales prévus par le droit de l’Union européenne

« J’en ai rêvé, la Cour de cassation l’a fait » Dans un arrêt récent (Cass. Soc., 17 octobre 2012, n° 10-17370), la Cour de cassation a décidé que « les dispositions de l’article L. 3171-4 du code du travail relatives à la répartition de la charge de la preuve des heures de travail effectuées…

Les salariés absents bénéficient d’au moins 4 semaines de congés payés par an

On août 20, 2012, Posted by , In Congés,Critique du droit social, With Commentaires fermés sur Les salariés absents bénéficient d’au moins 4 semaines de congés payés par an

Attention !!! Nos conclusions sont partiellement remises en cause par un arrêt de la Cour de cassation (voir l’article « Sauf usage ou disposition conventionnelle contraire, les salariés n’acquièrent pas de congés payés pendant une maladie non professionnelle »), mais nous laissons notre analyse à des fins historiques, prospectives et épistémologique (bref, je…